Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://agenceaurae.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire et Éditeur du site : PIERRET Hugo (Agence Aurae), Entreprise Individuelle.
• SIRET : 93898539700018
• Capital social : 0€
• Siège social : 15 Rue Pierre Corneille, 54400 Longwy, France.
• Email : contact@agenceaurae.com
• Téléphone : 06 37 25 38 02
• TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Directeur de la publication

Responsable de la publication & Webmaster : PIERRET Hugo
Le responsable de la publication est une personne physique.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société OVH SAS.
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Téléphone de l'hébergeur : 1007

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Hugo Pierret (Agence Aurae) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'Agence Aurae.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

Hugo Pierret ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site https://agenceaurae.com. L'Agence Aurae décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur ce site.

Des espaces interactifs (formulaires de contact) sont à la disposition des utilisateurs. Hugo Pierret se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données ou en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://agenceaurae.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de l'Agence Aurae.